1. Éditeur du site
Le site arthonetwork.fr (ci-après « le Site ») est édité par ArthoNetwork, projet de structure porté à titre personnel par son fondateur, une personne physique résidant en France, dans la région Grand Est (Ardennes / Marne).
- Adresse électronique : contact@arthonetwork.fr
- Site : https://arthonetwork.fr
Conformément à l’article 6-III-2 de la LCEN, l’éditeur, agissant à titre non professionnel, a choisi de préserver son anonymat ; ses éléments d’identification personnelle ont été communiqués à l’hébergeur du Site. Il peut être contacté à tout moment à l’adresse électronique ci-dessus.
2. Statut de la structure
ArthoNetwork est une structure en cours de création. À la date de la dernière mise à jour des présentes, elle n’est pas immatriculée au Registre national des entreprises : elle ne dispose d’aucun numéro SIREN, SIRET ni de numéro de TVA intracommunautaire, et ne constitue pas une société.
Le Site a pour objet de présenter le projet et ses futurs services et de recueillir des marques d’intérêt. Il ne permet aucune vente en ligne. Aucune prestation n’est facturée et aucun paiement n’est demandé avant l’immatriculation officielle de la structure. Les présentes mentions seront mises à jour dès cette immatriculation.
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le fondateur d’ArthoNetwork, joignable à l’adresse contact@arthonetwork.fr.
4. Hébergement
Le Site est hébergé par :
- Hébergeur à préciser
- Adresse de l’hébergeur à préciser
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (textes, logo, charte graphique, illustrations, code source, mise en page) est la propriété exclusive d’ArthoNetwork ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les noms de produits, logiciels et jeux éventuellement cités (par exemple WordPress ou Minecraft) sont des marques appartenant à leurs titulaires respectifs ; ArthoNetwork n’est ni affiliée à ces titulaires, ni approuvée par eux.
6. Responsabilité
ArthoNetwork s’efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible, mais ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées. Les descriptions de services, en particulier ceux annoncés comme « bientôt disponibles », sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer.
ArthoNetwork ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site ou de son utilisation, ni d’une indisponibilité temporaire du Site pour des raisons de maintenance ou de force majeure.
7. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple GitHub). ArthoNetwork n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création de liens vers le Site est libre, à condition de ne pas porter atteinte à son image et de ne pas laisser croire à un partenariat inexistant.
8. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l’utilisation des cookies sont détaillés dans la politique de confidentialité. Le Site n’utilise aucun cookie publicitaire ni outil de mesure d’audience tiers.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question : contact@arthonetwork.fr.